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- désigner un tribunal de première instance. Article connexe : Organisation judiciaire au Cameroun. Tribunal de première instance. Au Canada, Il n'existe pas…7 kB (702 palabras) - 14:24 19 feb 2024
- le type de décideur (expert ou novice) et l'approche décisionnelle employée, l'aide à la décision est différente. Ainsi, un novice confronté à un problème…24 kB (3067 palabras) - 17:02 14 abr 2024
- qualifiée, ont paru nécessaires au bon fonctionnement de cette instance décisionnelle menacée de paralysie. Le traité de Nice et l'élargissement ont fait…13 kB (1491 palabras) - 10:42 13 feb 2023
- euro-atlantique (CCNA), premier jalon du processus d'élargissement. Cette instance de dialogue et de coopération, conçue pour mettre un point final à la guerre…250 kB (25 850 palabras) - 14:17 29 abr 2024
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- classes.[réf. nécessaire] Un congrès, seule instance décisionnelle, se tient tous les ans et prend des décisions à l'unanimité des participants ; il décide…17 kB (1700 palabras) - 13:34 3 mar 2024
- de réunion. Le Conseil municipal de Montréal est la principale instance décisionnelle de la ville de Montréal, au Québec. Le conseil de la ville de Montréal…17 kB (426 palabras) - 02:47 3 jul 2023
- Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (février 2016). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites…4 kB (363 palabras) - 09:01 26 jul 2023
- Cet article est une ébauche concernant l’Ain. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets…2 kB (161 palabras) - 13:10 12 may 2020
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- Tribunal de grande instance. Pour les articles homonymes, voir Tribunal de grande instance et TGI. En France, le tribunal de grande instance (TGI) est l'ancienne…15 kB (1845 palabras) - 10:41 28 mar 2024
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- l'Agriculture paysanne dès ses débuts, sur sa reconnaissance dans les instances décisionnelles et sur la réforme de la PAC. En 1987, la toute nouvelle Confédération…49 kB (4916 palabras) - 22:37 26 abr 2024
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- majeurs.[réf. nécessaire] Les membres peuvent être exclus par les instances décisionnelles (le grand-prêtre, la grande-prêtresse et le Conseil des Neuf (Council…15 kB (1893 palabras) - 19:48 22 feb 2024
- États membres ». « Les décisions-cadres lient les États membres quant au résultat à atteindre, tout en laissant aux instances nationales la compétence…2 kB (273 palabras) - 02:52 6 feb 2024
- Elle est composée d'une instance décisionnelle qui définit les orientations stratégiques des trois ports et d'une instance de concertation qui est chargée…20 kB (2257 palabras) - 20:52 1 abr 2024
- selon les autres juridictions, voir Tribunal de première instance. Le Tribunal de première instance en Belgique est une juridiction belge aux compétences…13 kB (1452 palabras) - 14:37 28 ene 2024